Modalités et délais d'acheminement du produit en France Métropolitaine
Il faut distinguer les délais d'expédition et les délais de livraison :
Les délais d'expédition
Tout article disponible en stock est expédié sous 2 à 5 jours.
Le délai de 2 à 5 jours pour l'expédition se calcule à partir du jour suivant le jour J de la commande augmenté du délai nécessaire au contrôle et à la validation de la commande par l'organisme FIA-NET, les 2 ou 5 jours sont ensuite des jours ouvrés, de sorte qu'ils peuvent être séparés par un week-end ou un jour férié prorogeant d'autant le délai annoncé.
La date du cachet de la Poste ou de prise en charge de la marchandise par le transporteur fait foi de la date d'expédition par la société DBJP.
Un produit ne peut être expédié que s'il est disponible.
La disponibilité est précisée sur la fiche produit et peut nécessiter un délai d'approvisionnement dans les magasins ou entrepôts de la société DBJP entre 5 et 30 jours en fonction du type de produits commandés selon le volume des stocks du fabriquant, des capacités de réapprovisionnement du fabriquant en cas de rupture de stocks, et des délais de transport entre le site de disponibilité du produit en France ou à l'étranger et les entrepôts ou magasins de la société DBJP.
Le dépassement du délai d'expédition ouvre droit au profit du client à une annulation de la commande dès lors que la commande n'est pas expédiée de nos entrepôts.
Pour cela, il suffit de contacter notre Service Clients. Dans le cas où la commande serait en cours d'acheminement par l'un de nos transporteurs (la Poste ou un transporteur choisi par Chronopost), vous devez contacter notre Service Clients dans les 24 heures qui suivent la confirmation d'expédition, afin que nous bloquions la livraison. Dans le cas où vous recevez le colis : refusez celui-ci et demandez le remboursement de votre commande auprès de notre Service Clients. Dès que nous avons la confirmation du retour de votre colis, nous vous rembourserons dans un délai de 15 jours.
Pour une commande composée de plusieurs produits, le délai d'expédition de cette commande est alors basé sur le délai d'expédition du dernier produit traité suite à la commande. La société DBJP se réserve toutefois la possibilité de fractionner la commande en plusieurs livraisons, sans coût supplémentaire pour le client.
Lors de la validation définitive de votre commande, nous vous confirmons le délai moyen d'expédition de la commande. Un email de confirmation d'expédition de votre commande reprend cette date et vous indique un délai moyen de livraison.
Les délais de livraison
Pour des raisons de suivi des colis, il nous est impossible de livrer les commandes dans les bases ou autres locaux des Armées françaises.
Les produits sont livrés à l'adresse de livraison que vous nous avez indiquée au cours du processus de commande.
Les frais de participation à la livraison de la commande sont fixés à :
- 8 € de frais d'envoi pour une livraison Collissimo (avec la Poste), facturé jusqu'à 65 € de commande. Les frais d'envoi sont offert si la commande dépasse ce montant.
Dans le cas où plusieurs livraisons sont nécessaires pour une commande, cette participation aux frais ne sera facturée que pour un seul envoi.
Le délai d'acheminement d'un colis par le mode Colissimo de la Poste est de l'ordre de 48 à 72 heures.
Le délai d'acheminement d'un colis par le mode Chronopost de la Poste est de l'ordre de 24 à 48 heures.
Les livraisons Chronopost s'effectuent du lundi au vendredi (pas de livraison le samedi et le dimanche) sur tout le territoire national français hors la Corse et les DOM- TOM.
Ces délais ne sont qu'indicatifs et ne sauraient engager la société DBJP.
Par ailleurs, les colis ne sont apportés que devant la porte ou le portail de votre domicile.
Il vous appartient de gérer la récupération du colis en cas d'avis de passage laissé dans votre boite aux lettres.
Réception de la livraison
A la réception de la livraison ou lors de sa récupération au bureau de poste restante ou dans un point Chronopost, vous devez vérifier la conformité de la marchandise livrée au moment de la livraison et avant de signer le bon de livraison du transporteur.
Vous devez indiquer sur le bon de livraison ou sur la lettre de voiture et sous formes de réserves manuscrites accompagnées de votre signature toute anomalie concernant la livraison (produit endommagé ou colis ouvert). Cette vérification est considérée comme effectuée dès lors que l'acheteur, ou une personne autorisée par elle, a signé le bon de livraison.
Vous devrez également signaler par courrier recommandé les anomalies et confirmer vos réserves au transporteur au plus tard dans les 3 jours ouvrables suivant la réception du ou des articles et transmettre une copie de ce courrier à :
Société DBJP
Service Clients litiges transporteur
12 Rue Félix Pijeaud 83110 SANARY-SUR-MER FRANCE
Procédure de retour d'un produit, soit dans le cadre d'une non-conformité à la chose commandée ou dégâts apparents, soit dans le cadre d'une rétractation, soit dans le cadre d'une défectuosité garantie
Une demande peut être faite directement, en nous contactant, dans le cas d'une non-conformité, d'une rétractation, ou d'une défectuosité garantie.
Dans le cas d'une défectuosité de votre produit, une demande préalable auprès de notre Service Clients doit être faite. Aucun colis ne sera accepté si celui-ci n'est pas dans son emballage d'origine et ne sera pas traité s'il ne porte un numéro d'accord de retour.
Lorsque vous aurez reçu le numéro d'accord de retour pour votre colis par nos services, vous devrez nous retourner votre colis.
Voici la procédure qui vous aidera à bien préparer le retour du ou des produits par colis :
Ce que vous devez faire :
- Préparer et protéger soigneusement votre colis ;
- Veillez à soigneusement protéger l'emballage d'origine de votre colis en choisissant par exemple du papier protecteur bulle : merci de ne rien inscrire sur l'emballage d'origine ;
- Veillez à restituer l'ensemble du colis d'origine : pensez aux étuis, chiffonnettes, notices, garanties du fabriquant... ;
- Votre Nom/prénom/adresse ;
- Votre N° de Commande ;
- Rappeler : les raisons de ce retour.
Adresse de retour
L'adresse de retour vous sera communiquée lors de l'envoi de notre numéro d'accord de retour qui devra être apposé sur le colis. Cette adresse varie selon la typologie du ou des produits que vous souhaitez nous retourner. Elle se situe en règle générale au siège social de la société DBJP au 12 rue Pijeaud à 83110 SANARY-SUR-MER en FRANCE.
Frais de retour
Distinction des hypothèses de retour pour la prise en charge ou non des frais de retour par la société DBJP
Prise en charge des frais de retour en cas de non conformité ou désordres
Si le retour du produit est dû à une non-conformité de celui-ci à votre commande ou à un désordre ou à une dégradation du produit constatés lors de la livraison avec mention des réserves sur la lettre de voiture ou le bon de livraison ressortissant au surplus des cas de garantie exposés plus haut, les frais que vous aurez engagés auprès de la Poste pour nous retourner votre produit vous seront remboursés au vu d'un justificatif que vous aurez pris le soin de joindre à votre envoi.
A défaut de justificatif de vos frais réellement engagés pour le retour du produit vendu, le montant du remboursement sera basé sur le poids du produit retourné et des tarifs grand public en vigueur.
Si vous nous retournez le colis sans Colissimo suivi, nous déclinons toute responsabilité dans le cas où le colis ne nous parviendrait pas. Aucune enquête de la Poste ne pourra alors être déclenchée.
Frais de retour assumés par le client et participation de ce dernier aux frais de reconditionnement du produit en cas d'exercice du droit de rétractation
Si le client fait valoir son droit à rétractation dans le délai de rigueur de 7 jours à compter de la réception du produit commandé, il supportera les frais de retour par voie postale ou autre mode d'acheminement et devra en toutes hypothèses recourir à un mode d'expédition de nature à assurer un retour effectif du produit dans les locaux de la société DBJP ou à toute autre adresse mentionnée par elle lors de l'attribution d'un numéro de dossier de retour, le tout dans de bonnes conditions garantissant l'intégrité du produit.
En cas de dégradation du produit au moment de sa réception dans le cadre du retour pour rétractation, les frais de remise en état seront facturés au client.
La société DBJP fera valoir, de la même façon que le client l'aurait fait en cas de réception d'un produit endommagé, auprès de la Poste ou du transporteur privé ses réserves sur l'état de l'article retourné, de sorte que le client puisse à son tour exercer ses droits et présenter son préjudice financier de frais de remise en état auprès du prestataire d'expédition et de transport de son colis afin d'éventuelle couverture selon les termes du contrat liant le client à cette tierce personne.
Par ailleurs, concernant les produits éléctroniques, le client supportera une participation forfaitaire au frais de reconditionnement, d'un montant de 10% du prix par article retourné, en vue de sa remise sur le marché.
Les éventuels frais de remise en état pour dégradation pendant le transport et les frais certains forfaitaires de participation au reconditionnement des articles retournés seront déduits du prix réglé à l'origine par le client pour sa commande dont la société DBJP lui remboursera donc le net après réception de l'article retourné et examen de son état.
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